Objet du marché :
Transport des enfants et du personnel des écoles élémentaires et maternelles
Mode de passation du marché :
La consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R2123-1 à
R2123-7 du code de la commande publique.
Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes.
L'accord-cadre est divisé en 3 lots :
Lot 1 : Ecoles de Budelière / Chambon sur Voueize / Evaux les Bains / Lepaud / Lussat /
Nouhant / Viersat
Lot 2 : Ecoles de Gouzon / Jarnages / Ladapeyre / Parsac / Pionnat
Lot 3 : Ecoles de Bétête / Bord Saint Georges / Boussac / Bussière Saint Georges /
Clugnat / Lavaufranche / Nouzerines / Saint Marien / Saint Silvain Bas le Roc / Soumans
Durée :
Durée du marché : 10 mois, il n’est pas prévu de reconduction
Date de début: 1 septembre 2020
Date de fin: 5 juillet 2021
Modalités d’obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie informatique à l’adresse
suivante : http://www.synapse-entreprises.com/
Date limite de remise des offres :
10 juillet 2020 à 12 h sur le site de dématérialisation