Les associations au coeur de la communauté
Creuse Confluence soutient les associations du territoire
Votre demande de
subvention
Une subvention n'est jamais attribuée spontanément : il vous appartient d'en faire la demande au nom de votre association auprès de Creuse Confluence avec dépôt de dossier à l'appui avant le 20 mars.
Après examen de celui-ci, la collectivité peut ou non accorder la subvention dont l'attribution n'est en aucun un droit.
La lettre de demande de subvention doit être adressée :
- Au Président de la Communauté de communes Creuse Confluence « Le Montet » 23600 Boussac.
*Si votre association n'a pas encore été subventionnée, ou si des modifications sont intervenues entre temps, les documents suivants doivent impérativement être joints à la demande :
- Statuts de l'association,
- Copie du récépissé de déclaration en Préfecture,
- Date de parution au Journal Officiel.
Dans tous les cas, les pièces suivantes sont à produire :
- Compte-rendu de la dernière assemblée générale,
- Éléments comptables et financiers de l'exercice précédent,
- Budget prévisionnel de l'association,
- Budget prévisionnel du projet qui fait l'objet de la demande de subvention,
- Relevé d'Identité Bancaire.
Dossier complet à renvoyer avant le 5 mars à asso@creuseconfluence.com
